Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 25077 posée par M. Georges Mouly

    Financement des réseaux de soins palliatifs

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25095 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Diminution des tarifs des cliniques privées

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24485 posée par Mme Patricia Schillinger

    Baisse des tarifs dans les cliniques privées

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23760 posée par M. Roger Madec

    Situation des personnels des établissements publics de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23523 posée par M. Michel Moreigne

    Déficit budgétaire du centre hospitalier de Guéret

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1069S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Avenir des hôpitaux de proximité en Indre-et-Loire

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0669G posée par M. Didier Boulaud

    Difficultés financières des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22641 posée par M. Philippe Darniche

    Besoin en urgence d'un deuxième scanner pour le centre hospitalier départemental (CHD) de la Vendée

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0973S posée par M. Robert Hue

    Situation de l'hôpital Victor-Dupouy d'Argenteuil

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0894S posée par M. Louis Le Pensec

    Situation du centre hospitalier de Quimperlé

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible