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Questions avec réponses

20 questions

1. Question n° 15625 posée par M. Gérard Miquel

   Non-représentation des organismes d'assurance maladie dans les conseils d'administration des hôpitaux

   Réponse du ministère : Travail

   16/05/1996

   Pertinence

2. Question n° 15723 posée par M. Gérard Miquel

   Conséquences de la réorganisation de la protection sociale

   Réponse du ministère : Travail

   23/05/1996

   Pertinence

3. Question n° 15901 posée par M. Marcel Bony

   Ordonnance portant réforme de l'hospitalisation

   Réponse du ministère : Travail

   06/06/1996

   Pertinence

4. Question n° 15906 posée par M. Michel Moreigne

   Avenir de l'hôpital de la ville de Bourganeuf (Creuse)

   Réponse du ministère : Travail

   06/06/1996

   Pertinence

5. Question n° 16900 posée par M. Jacques Mahéas

   Politique du Gouvernement relative à l'hôpital psychiatrique

   Réponse du ministère : Travail

   25/07/1996

   Pertinence

6. Question n° 0492S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Financement des hôpitaux d'Ile-de-France

   Réponse du ministère : Santé

   30/10/1996

   Pertinence

7. Question n° 19657 posée par M. Jean Pépin

   Composition des commissions exécutives des agences régionales de l'hospitalisation

   Réponse du ministère : Travail

   26/12/1996

   Pertinence

8. Question n° 0609S posée par M. Claude Billard

   Avenir de l'institut Gustave Roussy

   Réponse du ministère : Emploi

   19/03/1997

   Pertinence

9. Question n° 0611S posée par M. Gérard Delfau

   Conséquences des réductions budgétaires imposées au centre hospitalier universitaire de Montpellier

   Réponse du ministère : Emploi

   19/03/1997

   Pertinence

10. Question n° 12201 posée par M. Jean Louis Masson

    Dysfonctionnements du service des urgences des hôpitaux du département de la Moselle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    25/02/2010

    Pertinence