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334 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
222 questions
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Question n° 15625 posée par M. Gérard Miquel
Non-représentation des organismes d'assurance maladie dans les conseils d'administration des hôpitaux
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 15723 posée par M. Gérard Miquel
Conséquences de la réorganisation de la protection sociale
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 15901 posée par M. Marcel Bony
Ordonnance portant réforme de l'hospitalisation
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 15906 posée par M. Michel Moreigne
Avenir de l'hôpital de la ville de Bourganeuf (Creuse)
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 16900 posée par M. Jacques Mahéas
Politique du Gouvernement relative à l'hôpital psychiatrique
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 19657 posée par M. Jean Pépin
Composition des commissions exécutives des agences régionales de l'hospitalisation
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 00201 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation du centre Marie-Abadie (Paris 14e)
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 01265 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Composition de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Ile-de-France
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 01650 posée par M. Emmanuel Hamel
Meilleure assistance des malades mourant dans les services hospitaliers
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 01831 posée par M. Marcel Vidal
Restriction du budget des hôpitaux
Réponse du ministère : Santé
Pertinence