Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 10139 posée par M. François Patriat

Gel des investissements imposés aux groupements professionels de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/09/2009
Pertinence
Question n° 0451S posée par Mme Marie-France Beaufils

Situation du centre hospitalier régional et universitaire de Tours

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 12663 posée par M. Michel Doublet

Critères d'allocation budgétaire de l'hôpital

Réponse du ministère : Santé

10/12/1998
Pertinence
Question n° 06492 posée par M. Alfred Foy

Restrictions budgétaires dans les hôpitaux

Réponse du ministère : Santé

26/02/1998
Pertinence
Question n° 0167S posée par M. Philippe Richert

Calcul du financement des établissements de santé

Réponse du ministère : Santé

22/01/1998
Pertinence
Question n° 05004 posée par M. Alain Vasselle

Avenir des hôpitaux de jour de psychiatrie infanto-juvénile à Paris

Réponse du ministère : Santé

18/12/1997
Pertinence
Question n° 04269 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Financement du centre hospitalier universitaire de Poitiers

Réponse du ministère : Santé

13/11/1997
Pertinence
Question n° 04283 posée par M. Henri de Raincourt

Financement de l'activité des hôpitaux de jour de psychiatrie infanto-juvénile

Réponse du ministère : Emploi

13/11/1997
Pertinence
Question n° 01831 posée par M. Marcel Vidal

Restriction du budget des hôpitaux

Réponse du ministère : Santé

24/07/1997
Pertinence
Question n° 0609S posée par M. Claude Billard

Avenir de l'institut Gustave Roussy

Réponse du ministère : Emploi

19/03/1997
Pertinence