Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 02332 posée par M. Marcel Rainaud

Fermeture du service des urgences de l'hôpital de Lézignan-Corbières

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

01/11/2007
Pertinence
Question n° 05340 posée par M. Jean Louis Masson

Projet d'hôpital Robert Schuman en Moselle

Réponse du Ministère de la santé et des sports

07/08/2008
Pertinence
Question n° 0301S posée par M. Bernard Piras

Avenir de l'hôpital de Die

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

09/10/2008
Pertinence
Question n° 0367S posée par M. Yannick Bodin

Plate-forme hospitalière du sud de la Seine-et-Marne

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

18/12/2008
Pertinence
Question n° 08032 posée par M. Jean Louis Masson

Projet d'hôpital Robert Schuman en Moselle

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/03/2009
Pertinence
Question n° 0809S posée par M. Yannick Bodin

Construction d'un nouvel hôpital à Melun

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

11/02/2010
Pertinence
Question n° 0862S posée par M. Jean-Pierre Sueur

Situation de l'hôpital de Pithiviers

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

18/03/2010
Pertinence
Question n° 1171S posée par M. Didier Guillaume

Restructuration des hôpitaux locaux de Nyons et de Buis les Baronnies

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

20/01/2011
Pertinence
Question n° 1571S posée par M. Ronan Kerdraon

Situation de l'hôpital Max Querrien de Paimpol

Réponse du Ministère chargé des transports

19/01/2012
Pertinence
Question n° 0257S posée par M. Marc Laménie

Avenir du groupement hospitalier Sud-Ardennes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/11/2012
Pertinence