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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
14 questions
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Question n° 1821G posée par M. Paul Toussaint Parigi
Financement du second accompagnant d'un enfant corse hospitalité sur le continent
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 1467S posée par M. Jacques Genest
Application du dispositif des groupements hospitaliers de territoire en Ardèche
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 17047 posée par M. Olivier Cigolotti
Dotation d'un scanner en Haute-Loire
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 15041 posée par M. Olivier Cigolotti
Dotation d'un scanner en Haute-Loire
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0257S posée par M. Marc Laménie
Avenir du groupement hospitalier Sud-Ardennes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 1571S posée par M. Ronan Kerdraon
Situation de l'hôpital Max Querrien de Paimpol
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1171S posée par M. Didier Guillaume
Restructuration des hôpitaux locaux de Nyons et de Buis les Baronnies
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 0862S posée par M. Jean-Pierre Sueur
Situation de l'hôpital de Pithiviers
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0809S posée par M. Yannick Bodin
Construction d'un nouvel hôpital à Melun
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 08032 posée par M. Jean Louis Masson
Projet d'hôpital Robert Schuman en Moselle
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence