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Questions avec réponses

52 questions

1. Question n° 02117 posée par M. Emmanuel Hamel

   Infections contractées à l'hôpital

   Réponse du ministère : Santé

   31/07/1997

   Pertinence

2. Question n° 05070 posée par M. Emmanuel Hamel

   Respect des normes de sécurité dans les services d'anesthésie

   Réponse du ministère : Santé

   18/12/1997

   Pertinence

3. Question n° 12978 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Avenir des hôpitaux publics en Ile-de-France

   Réponse du ministère : Emploi

   17/12/1998

   Pertinence

4. Question n° 19836 posée par M. Jean Besson

   Schémas régionaux d'organisation sanitaire et plan d'économie de la CNAMTS

   Réponse du ministère : Emploi

   28/10/1999

   Pertinence

5. Question n° 0700S posée par M. Jean-François Le Grand

   Carte hospitalière de la Manche

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   21/01/2000

   Pertinence

6. Question n° 0772S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Situation du service de chirurgie pédiatrique de l'hôpital Cochin - Saint-Vincent-de-Paul

   Réponse du ministère : Économie solidaire

   29/03/2000

   Pertinence

7. Question n° 32510 posée par M. Daniel Eckenspieller

   Risques d'infection nosocomiale dans les établissements de santé

   Réponse du ministère : Santé

   12/04/2001

   Pertinence

8. Question n° 35930 posée par M. Jean Louis Masson

   Service de maternité de niveau 3 dans la ville de Metz

   Réponse du ministère : Emploi

   25/10/2001

   Pertinence

9. Question n° 0218S posée par M. Bernard Dussaut

   Menace de fermeture de l'hôpital de La Réole en Gironde

   Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

   21/03/2003

   Pertinence

10. Question n° 07193 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Budgets exécutoires 2003 des établissements hospitaliers du Val-d'Oise

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    24/04/2003

    Pertinence