Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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513 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

390 questions

  1. Question n° 15625 posée par M. Gérard Miquel

    Non-représentation des organismes d'assurance maladie dans les conseils d'administration des hôpitaux

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15723 posée par M. Gérard Miquel

    Conséquences de la réorganisation de la protection sociale

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15901 posée par M. Marcel Bony

    Ordonnance portant réforme de l'hospitalisation

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15906 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir de l'hôpital de la ville de Bourganeuf (Creuse)

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16900 posée par M. Jacques Mahéas

    Politique du Gouvernement relative à l'hôpital psychiatrique

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0492S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Financement des hôpitaux d'Ile-de-France

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19657 posée par M. Jean Pépin

    Composition des commissions exécutives des agences régionales de l'hospitalisation

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0609S posée par M. Claude Billard

    Avenir de l'institut Gustave Roussy

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0611S posée par M. Gérard Delfau

    Conséquences des réductions budgétaires imposées au centre hospitalier universitaire de Montpellier

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00201 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation du centre Marie-Abadie (Paris 14e)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible