Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 00714 posée par Mme Christine Prunaud

    Situation très critique de l'hôpital du Centre-Bretagne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00600 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Avenir du centre hospitalier de Saint-Claude

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00421 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Situation des urgences des établissements hospitaliers français

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00549 posée par M. Gilbert Roger

    Projet de transfert de l'activité de radiothérapie du Centre Hospitalier Intercommunal Montfermeil-Le Raincy vers la zone d'Aulnay-sous-Bois/Tremblay-en-France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00165 posée par M. Jacques Mézard

    Lutte contre les infections nosocomiales

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00248 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Avenir du service de radiologie de centre hospitalier général de Montauban

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10789 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Prise en charge des soins dentaires effectués sous anesthésie générale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible