Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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258 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

181 questions

Question n° 0234G posée par M. Gilbert Barbier

Gestion des risques à l'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/01/2009
Pertinence
Question n° 0237G posée par Mme Colette Mélot

Réforme de l'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/01/2009
Pertinence
Question n° 10139 posée par M. François Patriat

Gel des investissements imposés aux groupements professionels de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/09/2009
Pertinence
Question n° 0382G posée par M. Ivan Renar

Situation sanitaire dans le Nord-Pas-de-Calais

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

23/10/2009
Pertinence
Question n° 10789 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Prise en charge des soins dentaires effectués sous anesthésie générale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/11/2009
Pertinence
Question n° 10994 posée par M. Jacques Mézard

Préservation des conditions d'exercice des praticiens hospitaliers au sein des hôpitaux publics

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/11/2009
Pertinence
Question n° 11652 posée par M. Alain Fauconnier

Craintes de démantèlement des centres IVG

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/01/2010
Pertinence
Question n° 0041C posée par M. Alain Milon

L'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/02/2010
Pertinence
Question n° 0044C posée par M. Jean Boyer

L'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/02/2010
Pertinence
Question n° 0045C posée par M. Gilbert Barbier

L'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/02/2010
Pertinence