Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 02269 posée par M. René-Paul Savary

    Réforme de la protection sociale complémentaire des agents publics hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01247 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Mesures pour revaloriser l'ensemble des agents hospitaliers et améliorer leurs conditions de travail

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22508 posée par M. Michel Canévet

    Condition d'accès à l'emploi d'aide-soignant

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05255 posée par Mme Nassimah Dindar

    Lutte sociale des personnels hospitaliers à La Réunion

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05913 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Exonération fiscale de la prestation départ à la retraite des agents hospitaliers

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05754 posée par M. Bernard Fournier

    Prestation départ à la retraite des agents hospitaliers

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible