Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 23515 posée par M. Olivier Rietmann

    Différences de traitement dans le cadre des accords dits du « Ségur de la santé »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19830 posée par M. Olivier Rietmann

    Différences de traitement dans le cadre des accords dits du « Ségur de la santé »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04692 posée par Mme Catherine Deroche

    Situation des orthophonistes en exercice mixte

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04557 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Dégradation de l'offre de soins orthophoniques dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02957 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Rémunération des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02529 posée par Mme Chantal Deseyne

    Vacance des postes d'orthophonistes hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02551 posée par Mme Florence Lassarade

    Inquiétudes exprimées par les orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02048 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23634 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes des orthophonistes de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible