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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
14 questions
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Question n° 1289S posée par M. Jacques Mézard
Pôle d'anesthésie dans les hôpitaux publics
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 14976 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Statut des psychiatres des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 14625 posée par Mme Gisèle Printz
Statut des psychiatres des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 14648 posée par M. Bruno Gilles
Procédure de nomination spécifique des psychiatres des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 12420 posée par M. Yves Daudigny
Procédure de nomination des psychiatres des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 12292 posée par M. Guy Fischer
Procédure de nomination des psychiatres hospitaliers et des chefs de service de psychiatrie
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 11914 posée par M. André Vantomme
Procédure de nomination des psychiatres hospitaliers et des chefs de service de psychiatrie
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 11935 posée par M. André Trillard
Nomination des psychiatres des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 11725 posée par M. Pierre Martin
Retraite des praticiens hospitaliers et modalités de nomination des psychiatres des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 11682 posée par M. Philippe Madrelle
Décrets d'application de la loi HPST
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence