Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
51 questions
-
Question n° 13025 posée par M. Edouard Le Jeune
Politique hospitalière
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 19591 posée par M. Auguste Cazalet
Réforme hospitalière : projet de décret relatif à la carte sanitaire, aux schémas d'organisation sanitaire et à la répartition des compétences (établissements de rééducation-réadaptation fonctionnelles)
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 19705 posée par M. Michel Doublet
Carte sanitaire, schémas d'orientation sanitaire et répartition des compétences
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 19733 posée par M. Roland du Luart
Aménagement de la carte sanitaire pour le traitement de la rééducation-réadaptation fonctionnelle
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 20075 posée par M. Louis Moinard
Planification régionale de la rééducation fonctionnelle
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 20250 posée par Mme Hélène Missoffe
Etablissements moyen séjour de soins et de réadaptation : limitation à la carte sanitaire régionale
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 00290 posée par M. Philippe Marini
Application de la loi portant réforme hospitalière en ce qui concerne les alternatives à l'hospitalisation
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 00384 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation hospitalière en Ile-de-France
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 01173 posée par M. Jean Pépin
Schéma régional d'organisation sanitaire et sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 01465 posée par M. Georges Gruillot
Schéma régional d'organisation sanitaire et sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence