Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

51 questions

Question n° 13025 posée par M. Edouard Le Jeune

Politique hospitalière

Réponse du ministère : Santé

20/12/1990
Pertinence
Question n° 19591 posée par M. Auguste Cazalet

Réforme hospitalière : projet de décret relatif à la carte sanitaire, aux schémas d'organisation sanitaire et à la répartition des compétences (établissements de rééducation-réadaptation fonctionnelles)

Réponse du ministère : Santé

23/01/1992
Pertinence
Question n° 19705 posée par M. Michel Doublet

Carte sanitaire, schémas d'orientation sanitaire et répartition des compétences

Réponse du ministère : Santé

06/02/1992
Pertinence
Question n° 19733 posée par M. Roland du Luart

Aménagement de la carte sanitaire pour le traitement de la rééducation-réadaptation fonctionnelle

Réponse du ministère : Santé

06/02/1992
Pertinence
Question n° 20075 posée par M. Louis Moinard

Planification régionale de la rééducation fonctionnelle

Réponse du ministère : Santé

27/02/1992
Pertinence
Question n° 20250 posée par Mme Hélène Missoffe

Etablissements moyen séjour de soins et de réadaptation : limitation à la carte sanitaire régionale

Réponse du ministère : Santé

12/03/1992
Pertinence
Question n° 00290 posée par M. Philippe Marini

Application de la loi portant réforme hospitalière en ce qui concerne les alternatives à l'hospitalisation

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/04/1993
Pertinence
Question n° 00384 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation hospitalière en Ile-de-France

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/04/1993
Pertinence
Question n° 01173 posée par M. Jean Pépin

Schéma régional d'organisation sanitaire et sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/05/1993
Pertinence
Question n° 01465 posée par M. Georges Gruillot

Schéma régional d'organisation sanitaire et sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/06/1993
Pertinence