Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

304 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

206 questions

Question n° 07783 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Etablissement d'une nouvelle carte sanitaire

Réponse du ministère : Santé

22/09/1982
Pertinence
Question n° 01252 posée par M. José Balarello

Equipement des établissements hospitaliers privés en matériels lourds

Réponse du ministère : Santé et famille

29/05/1986
Pertinence
Question n° 05090 posée par M. Roland Courteau

Centre hospitalier général de Narbonne (Aude): dotation d'un scanner

Réponse du ministère : Santé et famille

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05975 posée par M. René Ballayer

Révision de la carte sanitaire

Réponse du ministère : Santé et famille

07/05/1987
Pertinence
Question n° 08410 posée par M. Claude Huriet

Développement des lithotriteurs extra-corporels

Réponse du ministère : Santé et famille

05/11/1987
Pertinence
Question n° 08604 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Installation de centres légers de dialyse

Réponse du ministère : Santé et famille

19/11/1987
Pertinence
Question n° 09264 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation du centre hospitalier de Pontoise (Val d'Oise)

Réponse du ministère : Santé et famille

14/01/1988
Pertinence
Question n° 01674 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Réinsertion des malades alcooliques

Réponse du ministère : Solidarité

29/09/1988
Pertinence
Question n° 01782 posée par M. Jacques Machet

Scanner pour l'hôpital Auban-Moët d'Epernay (Marne)

Réponse du ministère : Solidarité

06/10/1988
Pertinence
Question n° 02638 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Programme d'autorisations et utilisation des équipements lourds hospitaliers

Réponse du ministère : Solidarité

08/12/1988
Pertinence