Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 0382G posée par M. Ivan Renar

    Situation sanitaire dans le Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0788S posée par M. Léon Fatous

    Politique d'équipements hospitaliers

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09551 posée par M. Roger Husson

    Avenir du centre hospitalier régional de Thionville

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09134 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Participation financière au coût de gestion d'un centre hospitalier public pour des consultations privées

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0026S posée par M. Léon Fatous

    Retard en matière d'équipement hospitalier dans le département du Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09524 posée par M. Michel Alloncle

    Equipement hospitalier en moyens de diagnostics modernes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0104S posée par M. Maurice Janetti

    Acquisition par le centre hospitalier de Toulon d'un "scanographe universel à corps entier"

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00531 posée par M. Roger Rinchet

    Centre hospitalier de Chambéry: implantation d'un scanographe

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne