Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 1964G posée par M. Éric Gold

    Pénurie de soignants pendant les vacances

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1945G posée par M. Olivier Henno

    Possible insuffisance du personnel hospitalier cet été

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18795 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Périmètre du versement du complément de traitement indiciaire prévu dans le décret du 19 septembre 2020

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0233S posée par M. Éric Bocquet

    Situation du centre hospitalier de Valenciennes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02123 posée par M. Jean-Yves Roux

    Sécurité au travail des personnels soignants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14437 posée par M. Philippe Paul

    Pénurie d'anesthésistes-réanimateurs dans les établissements hospitaliers publics

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne