Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 14437 posée par M. Philippe Paul

Pénurie d'anesthésistes-réanimateurs dans les établissements hospitaliers publics

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

08/01/2015
Pertinence
Question n° 1571S posée par M. Ronan Kerdraon

Situation de l'hôpital Max Querrien de Paimpol

Réponse du Ministère chargé des transports

19/01/2012
Pertinence
Question n° 1490S posée par M. Michel Billout

Avenir du secteur public de chirurgie dans le sud de la Seine-et-Marne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/11/2011
Pertinence
Question n° 1280S posée par M. Bernard Vera

Conséquences des restructurations hospitalières dans l'Essonne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 0875S posée par Mme Odette Terrade

Situation hospitalière dans le Val-de-Marne

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/04/2010
Pertinence
Question n° 09271 posée par M. Alain Fauconnier

Dispositif prévu pour le département de l'Aveyron en cas de propagation du virus A/H1N1

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/06/2009
Pertinence
Question n° 0450S posée par M. Bernard Vera

Situation de l'hôpital de Juvisy dans l'Essonne

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 18398 posée par M. Jean-Pierre Bel

Situation des hôpitaux publics

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/06/2005
Pertinence
Question n° 17221 posée par M. Didier Boulaud

Centre d'hémodialyse de l'hôpital de Nevers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/04/2005
Pertinence
Question n° 0742S posée par M. Didier Boulaud

Fonctionnement du centre d'hémodialyse de l'hôpital de Nevers

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

14/04/2005
Pertinence