Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 2015S posée par M. Jean-Jacques Michau

    Situation particulièrement préoccupante de l'accès aux soins dans le département de l'Ariège

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18795 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Périmètre du versement du complément de traitement indiciaire prévu dans le décret du 19 septembre 2020

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07059 posée par Mme Laurence Cohen

    Fusion des établissements psychiatriques parisiens

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05447 posée par M. Pierre Laurent

    Situation du centre hospitalier du Rouvray en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04576 posée par M. Christophe Priou

    Situation professionnelle des scientifiques hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03612 posée par M. Jean Sol

    Établissement public de santé et taxe foncière

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02251 posée par M. Pierre Laurent

    Centre hospitalier de Bastia

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01817 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Recours abusif aux praticiens intérimaires par les hôpitaux publics

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible