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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
25 questions
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Question n° 1391S posée par Mme Martine Berthet
Demande de classement en « hôpital isolé » de l'hôpital de Saint-Jean-de-Maurienne
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 0548S posée par M. Arnaud Bazin
Projet de fermeture du groupement hospitalier Carnelle Portes de l'Oise
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0533S posée par M. Philippe Mouiller
Situation du centre hospitalier de Niort
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0087S posée par M. Loïc Hervé
Situation critique des Hôpitaux du Léman
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 00659 posée par M. Pierre Laurent
Situation du centre hospitalier William Morey de Chalon-sur-Saône
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1467S posée par M. Jacques Genest
Application du dispositif des groupements hospitaliers de territoire en Ardèche
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 21444 posée par M. Philippe Paul
Groupements hospitaliers de territoire et hôpitaux de proximité
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 21214 posée par M. Dominique Bailly
Constitution d'un groupement hospitalier de territoire Douai-Arras
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 1336S posée par M. Jacques Mézard
Isolement géographique du centre hospitalier d'Aurillac
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 17047 posée par M. Olivier Cigolotti
Dotation d'un scanner en Haute-Loire
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence