Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 23523 posée par M. Michel Moreigne

    Déficit budgétaire du centre hospitalier de Guéret

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1069S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Avenir des hôpitaux de proximité en Indre-et-Loire

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22973 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Réforme du statut des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22641 posée par M. Philippe Darniche

    Besoin en urgence d'un deuxième scanner pour le centre hospitalier départemental (CHD) de la Vendée

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0973S posée par M. Robert Hue

    Situation de l'hôpital Victor-Dupouy d'Argenteuil

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0894S posée par M. Louis Le Pensec

    Situation du centre hospitalier de Quimperlé

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0553G posée par M. François Vendasi

    Situation sanitaire en Corse et notamment à l'hôpital de Bastia

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19267 posée par M. Marcel Vidal

    Manque de moyens des hôpitaux psychiatriques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19109 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Situation juridique des commerces implantés sur le domaine public hospitalier

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18600 posée par M. Robert Hue

    Situation du centre hospitalier Simone Veil d'Eaubonne

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible