Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

43 questions

Question n° 11847 posée par M. Robert Vizet

Difficultés de l'hôpital d'Orsay (Essonne)

Réponse du ministère : Santé

04/10/1990
Pertinence
Question n° 11450 posée par M. Albert Voilquin

Revendications des personnels hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

06/09/1990
Pertinence
Question n° 11345 posée par M. Edouard Le Jeune

Avenir du centre hospitalier de Carhaix (Finistère)

Réponse du ministère : Santé

23/08/1990
Pertinence
Question n° 11086 posée par M. Robert Vizet

Dégradation des moyens de fonctionnement des CHR

Réponse du ministère : Santé

26/07/1990
Pertinence
Question n° 11064 posée par M. André Daugnac

Situation du CHS de Thuir (Pyrénées-Orientales)

Réponse du ministère : Santé

19/07/1990
Pertinence
Question n° 10707 posée par M. André Boyer

Remplacement des médecins hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

05/07/1990
Pertinence
Question n° 10757 posée par Mme Nelly Rodi

Devenir des hôpitaux psychiatriques

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/07/1990
Pertinence
Question n° 09524 posée par M. Michel Alloncle

Equipement hospitalier en moyens de diagnostics modernes

Réponse du ministère : Santé

26/04/1990
Pertinence
Question n° 09472 posée par M. Daniel Percheron

Domaine de la santé dans le Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Solidarité

19/04/1990
Pertinence
Question n° 09175 posée par M. Ivan Renar

Fermeture du centre d'interruption volontaire de grossesse d'Haubourdin (Nord)

Réponse du ministère : Solidarité

29/03/1990
Pertinence