Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

75 questions

Question n° 17863 posée par M. Jacques Rocca Serra

Exploitation du caisson hyperbare de Haute-Corse

Réponse du ministère : Santé

17/10/1991
Pertinence
Question n° 22880 posée par M. Robert Pagès

Centre anticancéreux Henri-Becquerel de Rouen (Seine-Maritime)

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/09/1992
Pertinence
Question n° 00392 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Application de la réforme hospitalière en Ile-de-France

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/04/1993
Pertinence
Question n° 03361 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation du centre hospitalier de Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/10/1993
Pertinence
Question n° 05369 posée par M. Albert Voilquin

Fermeture de lits hospitaliers

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/03/1994
Pertinence
Question n° 07029 posée par Mme Hélène Luc

Centres hospitaliers intercommunaux du Val-de-Marne

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/07/1994
Pertinence
Question n° 07704 posée par M. Joseph Ostermann

Devenir de l'hôpital local

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/09/1994
Pertinence
Question n° 08128 posée par M. Robert Pagès

Situation du centre hospitalier général de Petit-Quevilly

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/10/1994
Pertinence
Question n° 08944 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Implantation d'un service mobile de secours et de soins d'urgence (SMUR) à l'hôpital de Saint-Junien (Haute-Vienne)

Réponse du ministère : Santé

08/12/1994
Pertinence
Question n° 09109 posée par M. Henri Bangou

Centre hospitalier universitaire Pointe-à-Pitre-Abymes

Réponse du ministère : Santé

22/12/1994
Pertinence