Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

69 questions

Question n° 00558 posée par M. Louis Virapoulle

Centre hospitalier départemental Félix Guyon de Saint-Denis de la Réunion

Réponse du ministère : Santé et famille

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01480 posée par M. Michel Alloncle

Modernisation de l'hôpital de Ruffec (Charente)

Réponse du ministère : Santé et famille

12/06/1986
Pertinence
Question n° 02876 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Maintien des services de l'hôpital de Boulay (Moselle)

Réponse du ministère : Santé et famille

01/10/1986
Pertinence
Question n° 03172 posée par M. Paul Souffrin

Avenir de l'hôpital de Boulay (Moselle)

Réponse du ministère : Santé et famille

23/10/1986
Pertinence
Question n° 00168 posée par M. William Chervy

Situation budgétaire des établissements hospitaliers de la Creuse

Réponse du ministère : Travail

09/06/1988
Pertinence
Question n° 02857 posée par M. Ivan Renar

Réduction du nombre des lits d'hôpitaux dans la région Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Solidarité

22/12/1988
Pertinence
Question n° 04053 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement des appareils d'imagerie par résonance magnétique

Réponse du ministère : Solidarité

23/03/1989
Pertinence
Question n° 06474 posée par M. Claude Huriet

Transfert des services de l'hôpital Sédillot de Nancy (Meurthe-et-Moselle)

Réponse du ministère : Défense

05/10/1989
Pertinence
Question n° 06740 posée par M. Paul Souffrin

Avenir des hôpitaux de Thionville et du CHR Metz-Thionville (Moselle)

Réponse du ministère : Solidarité

02/11/1989
Pertinence
Question n° 09472 posée par M. Daniel Percheron

Domaine de la santé dans le Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Solidarité

19/04/1990
Pertinence