Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

69 questions

  1. Question n° 1992S posée par M. Jérôme Bascher

    Situation du service d'urgences de Senlis

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1342S posée par Mme Monique de Marco

    Missions de l'hôpital d'instruction des armées Robert-Picqué

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1301S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Projet de fermeture du centre hospitalier universitaire Raymond-Poincaré de Garches

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1145S posée par M. Mathieu Darnaud

    Hôpital support en Ardèche méridionale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1146S posée par Mme Nadine Grelet-Certenais

    Situation critique du service de réanimation pédiatrique du centre hospitalier du Mans

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0888S posée par M. Jean-Yves Roux

    Fermeture du service d'urgence de nuit de l'hôpital de Sisteron

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0811S posée par Mme Pascale Gruny

    Hôpital Saint-Claude à Saint-Quentin

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0693S posée par M. Michel Vaspart

    Maintien de la maternité du centre hospitalier de Dinan

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0294G posée par Mme Victoire Jasmin

    CHU de Guadeloupe

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00600 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Avenir du centre hospitalier de Saint-Claude

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible