Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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351 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

190 questions

Question n° 0742S posée par M. Didier Boulaud

Fonctionnement du centre d'hémodialyse de l'hôpital de Nevers

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

14/04/2005
Pertinence
Question n° 17221 posée par M. Didier Boulaud

Centre d'hémodialyse de l'hôpital de Nevers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/04/2005
Pertinence
Question n° 17344 posée par M. René-Pierre Signé

Situation des hôpitaux publics

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/04/2005
Pertinence
Question n° 17901 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation des hôpitaux publics

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/06/2005
Pertinence
Question n° 18398 posée par M. Jean-Pierre Bel

Situation des hôpitaux publics

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/06/2005
Pertinence
Question n° 18600 posée par M. Robert Hue

Situation du centre hospitalier Simone Veil d'Eaubonne

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

07/07/2005
Pertinence
Question n° 19109 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Situation juridique des commerces implantés sur le domaine public hospitalier

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

11/08/2005
Pertinence
Question n° 19267 posée par M. Marcel Vidal

Manque de moyens des hôpitaux psychiatriques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

08/09/2005
Pertinence
Question n° 0553G posée par M. François Vendasi

Situation sanitaire en Corse et notamment à l'hôpital de Bastia

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/11/2005
Pertinence
Question n° 0894S posée par M. Louis Le Pensec

Situation du centre hospitalier de Quimperlé

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

29/12/2005
Pertinence