Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 19968 posée par M. André Trillard

    Charges sociales prélevées sur les indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20024 posée par M. Joël Guerriau

    Charges sociales sur les indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers en formation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19382 posée par M. Jean Louis Masson

    Fermeture du service d'oxygénothérapie hyperbare de l'hôpital Legouest à Metz

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19081 posée par M. Roland Courteau

    Conseillers conjugaux et familiaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18946 posée par Mme Catherine Di Folco

    Certification professionnelle des conseillers conjugaux et familiaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19003 posée par Mme Sylvie Robert

    Statut professionnel des conseillers conjugaux et familiaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1290S posée par Mme Chantal Deseyne

    Pénurie de médecins en Eure-et-Loir

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18507 posée par M. Yves Daudigny

    Accès aux soins dans l'Aisne

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18152 posée par M. Pierre Laurent

    Offre de soins publique dans le nord-est parisien

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17852 posée par M. François Bonhomme

    Projet médical de territoire Castelsarrasin-Moissac

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible