Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

53 questions

Question n° 08257 posée par M. Jean Colin

Centres hospitaliers: réduction du temps de travail

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/10/1982
Pertinence
Question n° 10188 posée par M. Louis De La Forest

Centre hospitalier universitaire de Rennes: crédits de fonctionnement

Réponse du ministère : Santé

17/02/1983
Pertinence
Question n° 12255 posée par M. Rémi Herment

Equipement des centres hospitaliers spécialisés

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/06/1983
Pertinence
Question n° 14998 posée par M. Michel Crucis

Création d'emplois au centre hospitalier départemental de la Vendée: procédure de notification

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/01/1984
Pertinence
Question n° 16258 posée par M. Jacques-Richard Delong

Statut des praticiens mono-appartenant hospitaliers

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/03/1984
Pertinence
Question n° 17030 posée par M. Marcel Fortier

Centres hospitaliers régionaux et caisses primaires: répartition des compétences budgétaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/04/1984
Pertinence
Question n° 19381 posée par M. Pierre Bastie

Centre hospitalier de Limoux (Aude): fonctionnement

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/09/1984
Pertinence
Question n° 19551 posée par M. Pierre Bastie

Centres hospitaliers: budgets supplémentaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

27/09/1984
Pertinence
Question n° 21878 posée par M. Roger Husson

Moselle: instauration de tours de garde pour le service de transport sanitaire des centres hospitaliers

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/02/1985
Pertinence
Question n° 23594 posée par M. Henri Collette

Demande d'implantation d'un service mobile d'urgence et de réanimation (SMUR) au centre hospitalier de Saint-Omer (Pas-de-Calais)

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/05/1985
Pertinence