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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
53 questions
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Question n° 08257 posée par M. Jean Colin
Centres hospitaliers: réduction du temps de travail
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 10188 posée par M. Louis De La Forest
Centre hospitalier universitaire de Rennes: crédits de fonctionnement
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 12255 posée par M. Rémi Herment
Equipement des centres hospitaliers spécialisés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 14998 posée par M. Michel Crucis
Création d'emplois au centre hospitalier départemental de la Vendée: procédure de notification
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 16258 posée par M. Jacques-Richard Delong
Statut des praticiens mono-appartenant hospitaliers
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 17030 posée par M. Marcel Fortier
Centres hospitaliers régionaux et caisses primaires: répartition des compétences budgétaires
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 19381 posée par M. Pierre Bastie
Centre hospitalier de Limoux (Aude): fonctionnement
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 19551 posée par M. Pierre Bastie
Centres hospitaliers: budgets supplémentaires
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 21878 posée par M. Roger Husson
Moselle: instauration de tours de garde pour le service de transport sanitaire des centres hospitaliers
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 23594 posée par M. Henri Collette
Demande d'implantation d'un service mobile d'urgence et de réanimation (SMUR) au centre hospitalier de Saint-Omer (Pas-de-Calais)
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence