Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

53 questions

  1. Question n° 01879 posée par M. Michel Doublet

    Prise en charge de la personne âgée dans les centres hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10764 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Equipement des hôpitaux en imagerie par résonance magnétique

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10294 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Budget des établissements publics de santé de Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09629 posée par M. Robert Pagès

    Avenir du centre hospitalier de Petit-Quevilly (Seine-Maritime)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09744 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Majoration des cotisations de l'Hôpital national de Saint-Maurice (Val-de-Marne) à la Caisse nationale de retraite des agents collectivités locales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09168 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation du centre hospitalier spécialisé de Becheville aux Mureaux (Yvelines)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09169 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Non-recrutement de personnel aide-soignant formé au centre hospitalier d'Argenteuil (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08885 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Centre hospitalier de Nevers (Nièvre)

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08925 posée par M. Fernand Tardy

    Réorganisation de l'hôpital à Sisteron

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08737 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Unités de soins et unités de recherche dans un même hôpital

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible