Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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227 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

142 questions

  1. Question n° 14601 posée par M. Jean-François Voguet

    Contre la fermeture du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri Mondor

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14321 posée par M. Claude Lise

    Situation du centre hospitalier universitaire de Fort-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12832 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Arrêt de l'activité de chirurgie cardiaque pédiatrique sur le site du CHU de Purpan à Toulouse

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11452 posée par Mme Odette Terrade

    Maintien de la maternité La Concorde d'Alfortville

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09545 posée par M. Jean Louis Masson

    Centres hospitaliers régionaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09271 posée par M. Alain Fauconnier

    Dispositif prévu pour le département de l'Aveyron en cas de propagation du virus A/H1N1

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09279 posée par Mme Odette Terrade

    Maintien de la maternité La Concorde d'Alfortville

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08507 posée par M. Jean Louis Masson

    Centres hospitaliers régionaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08221 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut de centre hospitalier régional

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07147 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut de centre hospitalier régional

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible