Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 0386S posée par M. Louis Souvet

    Situation des services de pédiatrie dans les centres hospitaliers

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05467 posée par M. Emmanuel Hamel

    Hôpitaux publics : difficultés rencontrées par les services de maternités

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27674 posée par M. Claude Saunier

    Manque de médecins dans les hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0332G posée par M. Dominique Leclerc

    Grève des internes des hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10535 posée par M. Emmanuel Hamel

    Anesthésistes-réanimateurs des centres hospitaliers non universitaires : organisation d'un véritable réseau de remplacement

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10536 posée par M. Emmanuel Hamel

    Formation des anesthésistes-réanimateurs dans les centres hospitaliers ou universitaires

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10537 posée par M. Emmanuel Hamel

    Garde hospitalière des anesthésites-réanimateurs : droit au repos compensateur

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10538 posée par M. Emmanuel Hamel

    Reconnaissance pour les anesthésistes-réanimateurs des centres hospitaliers non universitaires du droit à avoir une clientèle personnelle

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10539 posée par M. Emmanuel Hamel

    Augmentation du salaire des anesthésistes-réanimateurs des centres hospitaliers non universitaires

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09134 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Participation financière au coût de gestion d'un centre hospitalier public pour des consultations privées

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible