Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

284 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

194 questions

Question n° 26096 posée par M. Jean Chérioux

Centre hospitalier Sainte Anne: suppression des postes de "médecin résident étranger"

Réponse du ministère : Santé

28/04/1978
Pertinence
Question n° 26281 posée par M. André Meric

Toulouse: revendications des personnels du centre hospitalier régional

Réponse du ministère : Santé

10/05/1978
Pertinence
Question n° 31022 posée par M. Auguste Chupin

Difficultés du centre hospitalier de Montauban

Réponse du ministère : Santé

03/08/1979
Pertinence
Question n° 32833 posée par M. Maurice Janetti

Situation du centre hospitalier spécialisé de Pierrefeu (Var)

Réponse du ministère : Santé

14/02/1980
Pertinence
Question n° 33369 posée par M. Serge Mathieu

Internes des centres hospitaliers universitaires

Réponse du ministère : Santé

25/03/1980
Pertinence
Question n° 33382 posée par M. Camille Vallin

Réforme des études médicales

Réponse du ministère : Santé

25/03/1980
Pertinence
Question n° 00531 posée par M. Roger Rinchet

Centre hospitalier de Chambéry: implantation d'un scanographe

Réponse du ministère : Santé

06/11/1980
Pertinence
Question n° 00954 posée par M. Jean Sauvage

Unités ou centres hospitaliers de long séjour: tarifications

Réponse du ministère : Santé

22/07/1981
Pertinence
Question n° 0104S posée par M. Maurice Janetti

Acquisition par le centre hospitalier de Toulon d'un "scanographe universel à corps entier"

Réponse du ministère : Santé

09/09/1981
Pertinence
Question n° 04590 posée par M. Jean Colin

Centre hospitalier de Longjumeau: paiement des jours de grève

Réponse du ministère : Santé

04/03/1982
Pertinence