Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

43 questions

  1. Question n° 01095 posée par M. Christian Poncelet

    Accès à l'emploi de praticien hospitalier à temps plein

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01207 posée par M. Claude Huriet

    Créances hospitalières impayées au centre hospitalier régional et universitaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01496 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Souscription publique et rôle de l'Etat

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01498 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    SAMU et SMUR : besoins en médecins

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01762 posée par M. André Delelis

    Création de postes dans les établissements hospitaliers publics : personnels

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02051 posée par M. Marcel Vidal

    Equipement d'un scanner au CHR de Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02161 posée par M. Jacques Machet

    Centres hospitaliers d'orthogénie de Champagne-Ardenne agréés pour l'utilisation de la pilule abortive

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02462 posée par M. Amédée Bouquerel

    Frais de scolarisation des élèves infirmières et aides-soignantes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02710 posée par M. René-Georges Laurin

    Remboursement de sommes dues par l'Etat au centre hospitalier intercommunal de Fréjus - Saint-Raphaël (Var)

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02857 posée par M. Ivan Renar

    Réduction du nombre des lits d'hôpitaux dans la région Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible