Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

79 questions

Question n° 00252 posée par M. Jérôme Durain

Création d'un service d'angioplastie-coronarographie au centre hospitalier William Morey de Chalon-sur-Saône

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00600 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Avenir du centre hospitalier de Saint-Claude

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/07/2017
Pertinence
Question n° 00659 posée par M. Pierre Laurent

Situation du centre hospitalier William Morey de Chalon-sur-Saône

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00714 posée par Mme Christine Prunaud

Situation très critique de l'hôpital du Centre-Bretagne

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 0087S posée par M. Loïc Hervé

Situation critique des Hôpitaux du Léman

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

19/10/2017
Pertinence
Question n° 01736 posée par M. Philippe Paul

Situation de la kinésithérapie hospitalière

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/10/2017
Pertinence
Question n° 01817 posée par Mme Frédérique Gerbaud

Recours abusif aux praticiens intérimaires par les hôpitaux publics

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/11/2017
Pertinence
Question n° 02123 posée par M. Jean-Yves Roux

Sécurité au travail des personnels soignants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/11/2017
Pertinence
Question n° 02251 posée par M. Pierre Laurent

Centre hospitalier de Bastia

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/11/2017
Pertinence
Question n° 0148S posée par Mme Laurence Cohen

Manque de moyens de l'hôpital Albert-Chenevier de Créteil

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

14/12/2017
Pertinence