Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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597 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

357 questions

  1. Question n° 21379 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Situation de l'hôpital Legouest de Metz

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18795 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Périmètre du versement du complément de traitement indiciaire prévu dans le décret du 19 septembre 2020

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17548 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13890 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir de l'hôpital public

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13250 posée par M. Arnaud Bazin

    Piratage de données sensibles concernant les patients à l'hôpital

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13076 posée par M. Joël Guerriau

    Abus en matière de contention et d'isolement à l'hôpital Saint-Jacques de Nantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09156 posée par M. Martial Bourquin

    Problèmes importants de l'hôpital Nord Franche-Comté

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08758 posée par Mme Viviane Malet

    Situation des établissements de santé réunionnais

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07711 posée par M. Antoine Lefèvre

    Centre hospitalier de Chauny

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07059 posée par Mme Laurence Cohen

    Fusion des établissements psychiatriques parisiens

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible