Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

136 questions

  1. Question n° 0104S posée par M. Maurice Janetti

    Acquisition par le centre hospitalier de Toulon d'un "scanographe universel à corps entier"

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0483S posée par M. Marcel Gargar

    Transformation du centre hospitalier de Pointe-à-Pitre en centre hospitalier régional

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0146S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Centre hospitalier de Gonesse (Val-d'Oise): dotation d'un scanner

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0163S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Création d'unités spécifiques de traitement de la maladie alcoolique dans les centres hospitaliers

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0510S posée par M. Roger Lise

    Situation du centre hospitalier régional Lameynard à la Martinique

    Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0084S posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Avenir de la maternité du centre hospitalier de Brioude (Haute-Loire)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0338S posée par M. Léon Fatous

    Equipement du centre hospitalier d'Arras (Pas-de-Calais)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0452S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Avenir de l'hôpital d'Avicenne (Saint-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0492S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Financement des hôpitaux d'Ile-de-France

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0611S posée par M. Gérard Delfau

    Conséquences des réductions budgétaires imposées au centre hospitalier universitaire de Montpellier

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible