Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 0483S posée par M. Marcel Gargar

    Transformation du centre hospitalier de Pointe-à-Pitre en centre hospitalier régional

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00558 posée par M. Louis Virapoulle

    Centre hospitalier départemental Félix Guyon de Saint-Denis de la Réunion

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15126 posée par M. Rodolphe Désiré

    Insuffisance des effectifs des hôpitaux dans le département de la Martinique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22022 posée par M. Rodolphe Désiré

    Fonctionnement du centre hospitalier régional et universitaire de Fort-de-France

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0510S posée par M. Roger Lise

    Situation du centre hospitalier régional Lameynard à la Martinique

    Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09109 posée par M. Henri Bangou

    Centre hospitalier universitaire Pointe-à-Pitre-Abymes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 37348 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Mise en place d'un centre hospitalier régional à la Réunion

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01848 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Création d'un centre hospitalier régional à la Réunion

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible