Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 1174S posée par M. Jacques Gillot

    Construction du centre hospitalier universitaire en Guadeloupe

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14601 posée par M. Jean-François Voguet

    Contre la fermeture du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri Mondor

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0970S posée par M. Christian Cambon

    Maintien et développement du service de la cardiologie de l'hôpital universitaire Henri Mondor-Chenevier

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0242G posée par Mme Anne Heinis

    Réforme des études de médecine et de la carte hospitalière

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13556 posée par M. Philippe Madrelle

    Réformes médicales de la formation des internes de spécialité des hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0483S posée par M. Marcel Gargar

    Transformation du centre hospitalier de Pointe-à-Pitre en centre hospitalier régional

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 05597 posée par M. Georges Treille

    Internes des centres hospitaliers: situation et nouveau statut

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01386 posée par M. Emile Durieux

    Faculté de médecine de Lille: besoins en personnel et création d'un CHU

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 33369 posée par M. Serge Mathieu

    Internes des centres hospitaliers universitaires

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 33382 posée par M. Camille Vallin

    Réforme des études médicales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne