Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 26096 posée par M. Jean Chérioux

Centre hospitalier Sainte Anne: suppression des postes de "médecin résident étranger"

Réponse du ministère : Santé

28/04/1978
Pertinence
Question n° 10707 posée par M. André Boyer

Remplacement des médecins hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

05/07/1990
Pertinence
Question n° 16063 posée par M. Charles de Cuttoli

Situation des praticiens hospitaliers anesthésistes-réanimateurs

Réponse du ministère : Santé

04/07/1991
Pertinence
Question n° 07322 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Difficultés rencontrées par les gynécologues et anesthésistes face aux demandes de stérilisation tubaire

Réponse du ministère : Santé

28/07/1994
Pertinence
Question n° 07952 posée par M. Louis Souvet

Problèmes posés aux hôpitaux par l'exigence de certaines patientes de médecins hommes

Réponse du ministère : Santé

29/09/1994
Pertinence
Question n° 13672 posée par M. Jacques Machet

Exercice de la médecine hospitalière par des médecins de nationalité étrangère

Réponse du ministère : Travail

08/02/1996
Pertinence
Question n° 13676 posée par M. Jacques Machet

Formation continue des praticiens hospitaliers

Réponse du ministère : Travail

08/02/1996
Pertinence
Question n° 19138 posée par M. Guy Penne

Activité libérale des praticiens et réforme hospitalière

Réponse du ministère : Travail

28/11/1996
Pertinence
Question n° 00790 posée par M. Louis Souvet

Recrutement de médecins par les centres hospitaliers généraux

Réponse du ministère : Santé

03/07/1997
Pertinence
Question n° 01610 posée par M. Serge Franchis

Pénurie de praticiens hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

17/07/1997
Pertinence