Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 14437 posée par M. Philippe Paul

Pénurie d'anesthésistes-réanimateurs dans les établissements hospitaliers publics

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

08/01/2015
Pertinence
Question n° 0080S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

Effets pervers du développement des pratiques d'emplois médicaux temporaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/08/2012
Pertinence
Question n° 00752 posée par M. Jean-Pierre Chauveau

Effets pervers du développement des pratiques d'emplois médicaux temporaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Pertinence
Question n° 00248 posée par M. Jean-Michel Baylet

Avenir du service de radiologie de centre hospitalier général de Montauban

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 22973 posée par M. Jean-Pierre Michel

Réforme du statut des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

27/04/2006
Pertinence
Question n° 0386S posée par M. Louis Souvet

Situation des services de pédiatrie dans les centres hospitaliers

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

07/01/2004
Pertinence
Question n° 05467 posée par M. Emmanuel Hamel

Hôpitaux publics : difficultés rencontrées par les services de maternités

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

30/01/2003
Pertinence
Question n° 27674 posée par M. Claude Saunier

Manque de médecins dans les hôpitaux publics

Réponse du ministère : Santé

21/09/2000
Pertinence
Question n° 0332G posée par M. Dominique Leclerc

Grève des internes des hôpitaux

Réponse du ministère : Santé

28/04/2000
Pertinence
Question n° 18498 posée par M. Claude Huriet

Durée d'activité des praticiens hospitaliers

Réponse du ministère : Emploi

19/08/1999
Pertinence