Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 04129 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Revendications des cadres hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

21/11/2002
Pertinence
Question n° 31509 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation des cadres hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

01/03/2001
Pertinence
Question n° 31118 posée par M. Philippe Richert

Situation des cadres hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

15/02/2001
Pertinence
Question n° 30156 posée par M. Daniel Eckenspieller

Situation des cadres hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

28/12/2000
Pertinence
Question n° 29544 posée par M. Gérard Dériot

Statut des cadres hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

07/12/2000
Pertinence
Question n° 29620 posée par M. Roger Lagorsse

Situation des cadres des établissements hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

07/12/2000
Pertinence
Question n° 27603 posée par M. Daniel Bernardet

Evolution de carrière des chefs de bureau de la fonction publique hospitalière

Réponse du ministère : Santé

14/09/2000
Pertinence
Question n° 23537 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation des cadres administratifs hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

16/03/2000
Pertinence
Question n° 23240 posée par M. Bernard Murat

Chefs de bureau de la fonction publique hospitalière

Réponse du ministère : Santé

02/03/2000
Pertinence
Question n° 21650 posée par M. Georges Mouly

Chefs de bureau de la fonction publique hospitalière

Réponse du ministère : Santé

30/12/1999
Pertinence