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Questions avec réponses

20 questions

1. Question n° 0755G posée par M. Jean Sol

   Sécheresse dans les Pyrénées-Orientales

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   15/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 09195 posée par Mme Nadia Sollogoub

   Gestion des canaux de gabarit Freycinet

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   30/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 0269G posée par M. Jean Sol

   Lutte contre la sécheresse

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   02/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 01451 posée par M. Jean Sol

   Prise en compte des spécificités locales pour la fixation des taux de débits réservés dans les cours d'eau

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   21/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 04839 posée par M. Mathieu Darnaud

   Incidences de l'application de la LEMA sur la sauvegarde du patrimoine hydraulique

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   03/05/2018

   Pertinence

6. Question n° 0262S posée par Mme Josiane Costes

   Renouvellement des concessions hydroélectriques du Cantal

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   01/03/2018

   Pertinence

7. Question n° 1204S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Continuité écologique des cours d'eau

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   16/07/2015

   Pertinence

8. Question n° 11912 posée par M. Roland Courteau

   Développement de la production hydroélectrique

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   05/06/2014

   Pertinence

9. Question n° 02838 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

   Vers une réglementation relative aux débits réservés, adaptée aux territoires soumis aux épisodes cévenols

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   01/11/2012

   Pertinence

10. Question n° 15359 posée par M. François Marc

    Survivance « administrative » des droits d'eau des moulins au regard des dernières évolutions réglementaires

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    07/10/2010

    Pertinence