Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 0087G posée par M. Robert Laufoaulu

Endettement du service de santé à Wallis-et-Futuna

Réponse du ministère : Outre-mer

05/02/1999
Pertinence
Question n° 0333G posée par M. Claude Domeizel

Réforme de l'assurance maladie

Réponse du Premier ministre

28/05/2004
Pertinence
Question n° 17806 posée par Mme Christine Prunaud

Rigueur budgétaire imposée au centre hospitalier Yves Le Foll de Saint-Brieuc

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

17/09/2015
Pertinence
Question n° 1037G posée par M. Bernard Cazeau

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/11/2019
Pertinence
Question n° 1039G posée par M. Guillaume Gontard

Limites des annonces du Gouvernement sur l'hôpital public face à la crise sociale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/11/2019
Pertinence
Question n° 1105G posée par M. Jean-Luc Fichet

Situation de l'hôpital public

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/01/2020
Pertinence
Question n° 1125G posée par M. Jean Sol

Situation de l'hôpital public

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

16/01/2020
Pertinence
Question n° 1200G posée par Mme Maryse Carrère

Plan hôpital 2020

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14858 posée par M. Édouard Courtial

Emploi du produit des amendes de confinement

Réponse du Premier ministre

26/03/2020
Pertinence
Question n° 15237 posée par M. Yves Détraigne

Affectation des amendes pour non-respect du confinement

Réponse du Premier ministre

16/04/2020
Pertinence