Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 06769 posée par M. Georges Gruillot

Rapport relatif à la formation professionnelle

Réponse du ministère : Travail

23/06/1994
Pertinence
Question n° 10727 posée par M. Georges Gruillot

Financement de formation par l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE) et promesse d'embauche

Réponse du ministère : Travail

13/04/1995
Pertinence
Question n° 11139 posée par M. Georges Gruillot

Financement des heures de formation dans les contrats de qualification

Réponse du ministère : Travail

15/06/1995
Pertinence
Question n° 11306 posée par M. Georges Gruillot

Acceptation des maîtres de stage dans les entreprises

Réponse du ministère : Travail

29/06/1995
Pertinence
Question n° 11629 posée par M. Georges Gruillot

Application du contrat Initiative-Emploi

Réponse du ministère : Travail

20/07/1995
Pertinence
Question n° 11972 posée par M. Georges Gruillot

Question des doubles emplois dans la perspective du partage du travail

Réponse du ministère : Travail

24/08/1995
Pertinence
Question n° 11979 posée par M. Georges Gruillot

Extension du système du chèque-service

Réponse du ministère : Travail

24/08/1995
Pertinence
Question n° 11980 posée par M. Georges Gruillot

Lutte contre le travail illégal

Réponse du ministère : Travail

24/08/1995
Pertinence
Question n° 12004 posée par M. Georges Gruillot

Système des groupements d'employeurs

Réponse du ministère : Travail

31/08/1995
Pertinence
Question n° 12112 posée par M. Georges Gruillot

Travailleurs saisonniers de l'hôtellerie et de la restauration

Réponse du ministère : Travail

14/09/1995
Pertinence