Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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410 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

378 questions

  1. Question n° 2096S posée par Mme Nadine Bellurot

    Autorisation d'exercice pour les titulaires d'un diplôme d'État de docteur en médecine obtenu dans un pays non-membre de l'Union européenne

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25607 posée par Mme Monique Lubin

    Statut des ambulanciers des structures mobiles d'urgence et de réanimation et hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24665 posée par Mme Elsa Schalck

    Intégrer les infirmiers anesthésistes à la pratique avancée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22967 posée par Mme Elsa Schalck

    Intégrer les infirmiers anesthésistes à la pratique avancée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14273 posée par M. Jean Louis Masson

    Condition d'âge pour le concours d'infirmière militaire

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13109 posée par M. Jean Louis Masson

    Condition d'âge pour le concours d'infirmière militaire

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07567 posée par Mme Nathalie Goulet

    Reconnaissance de la formation des masseurs-kinésithérapeutes au grade international de master

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07433 posée par Mme Cécile Cukierman

    Inscriptions obligatoires figurant sur les diplômes et titre universitaires et enseignement à distance

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07307 posée par Mme Annie Guillemot

    Meilleure reconnaissance du diplôme des kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06537 posée par M. Franck Montaugé

    Attribution aux chiropracticiens d'une partie des actes de soins des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible