Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 12154 posée par M. Michel Moreigne

Lutte contre les déficits sociaux : application des références médicales aux hôpitaux

Réponse du ministère : Travail

21/09/1995
Pertinence
Question n° 13676 posée par M. Jacques Machet

Formation continue des praticiens hospitaliers

Réponse du ministère : Travail

08/02/1996
Pertinence
Question n° 14728 posée par M. Emmanuel Hamel

Budget hospitalier du département du Rhône

Réponse du ministère : Travail

28/03/1996
Pertinence
Question n° 15625 posée par M. Gérard Miquel

Non-représentation des organismes d'assurance maladie dans les conseils d'administration des hôpitaux

Réponse du ministère : Travail

16/05/1996
Pertinence
Question n° 15723 posée par M. Gérard Miquel

Conséquences de la réorganisation de la protection sociale

Réponse du ministère : Travail

23/05/1996
Pertinence
Question n° 15901 posée par M. Marcel Bony

Ordonnance portant réforme de l'hospitalisation

Réponse du ministère : Travail

06/06/1996
Pertinence
Question n° 16900 posée par M. Jacques Mahéas

Politique du Gouvernement relative à l'hôpital psychiatrique

Réponse du ministère : Travail

25/07/1996
Pertinence
Question n° 17567 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Réduction des infrastructures hospitalières

Réponse du ministère : Travail

19/09/1996
Pertinence
Question n° 0492S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Financement des hôpitaux d'Ile-de-France

Réponse du ministère : Santé

30/10/1996
Pertinence
Question n° 19138 posée par M. Guy Penne

Activité libérale des praticiens et réforme hospitalière

Réponse du ministère : Travail

28/11/1996
Pertinence