Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
14 questions
-
Question n° 1542S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Diminution des moyens attribués à l'AP-HP et devenir de son patrimoine
Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle
Pertinence
-
Question n° 0609S posée par M. Claude Billard
Avenir de l'institut Gustave Roussy
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 0611S posée par M. Gérard Delfau
Conséquences des réductions budgétaires imposées au centre hospitalier universitaire de Montpellier
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 19657 posée par M. Jean Pépin
Composition des commissions exécutives des agences régionales de l'hospitalisation
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 19138 posée par M. Guy Penne
Activité libérale des praticiens et réforme hospitalière
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 0492S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Financement des hôpitaux d'Ile-de-France
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 17567 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Réduction des infrastructures hospitalières
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 16900 posée par M. Jacques Mahéas
Politique du Gouvernement relative à l'hôpital psychiatrique
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 15901 posée par M. Marcel Bony
Ordonnance portant réforme de l'hospitalisation
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 15723 posée par M. Gérard Miquel
Conséquences de la réorganisation de la protection sociale
Réponse du ministère : Travail
Pertinence