Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

65 questions

  1. Question n° 0002A posée par M. Christian Poncelet

    Situation de l'industrie textile en France

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0031A posée par M. Philippe Adnot

    Situation de l'industrie du textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0029A posée par M. François Delga

    Situation de l'industrie du textile et de l'habillement dans la région Midi-Pyrénées

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0030A posée par M. Germain Authié

    Situation des industries du textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0028A posée par M. Alain Gérard

    Situation de l'industrie du textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0026A posée par M. Joël Bourdin

    Situation de l'industrie du textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0016A posée par M. Christian Poncelet

    Situation des industries du textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0018A posée par M. Ivan Renar

    Difficultés de l'industrie du textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0013A posée par M. Maurice Schumann

    Protection des marchés français et européens des industries textiles

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0033A posée par M. Guy Allouche

    Situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne