Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 22798 posée par M. Edouard Le Jeune

    Transport de déchets hospitaliers en provenance d'Allemagne

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06606 posée par M. Marc Lauriol

    Conditions de règlement des honoraires chirurgicaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08744 posée par M. Jean Cluzel

    Caisse nationale de retraite des collectivités locales des personnels hospitaliers et territoriaux

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09001 posée par M. Marc Lauriol

    Conditions de règlement des honoraires chirurgicaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01940 posée par M. Robert Tropeano

    Situation des hôpitaux publics

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14632 posée par M. Yvon Collin

    Mise à disposition de postes de télévision dans les établissements hospitaliers

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible